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Nom et Prénom *

Le sujet principal du dossier est : *

• Fiscalité et contrats
• Gestion du temps
• Culture artistique
• Marketing digital

La fiscalité et les contrats sont importants pour l’entreprise car ils permettent : *

• De sécuriser les relations avec les partenaires et respecter la loi
• D’éviter toute comptabilité
• De supprimer les obligations légales
• De ne jamais payer d’impôts

contrats les trouve

Une mauvaise gestion fiscale ou contractuelle peut entraîner : *

• Des sanctions financières et des litiges
• Une récompense fiscale automatique
• Une suppression des dettes
• Une absence totale de contrôle

La fiscalité permet principalement à l’État de : *

• Financer les services publics
• Recruter les salariés de l’entreprise
• Fixer les prix des produits
• Rédiger les contrats commerciaux

Les contrats définissent : *

• Les droits et les obligations des parties
• Les couleurs du logo
• Les horaires scolaires
• Les notes des étudiants

L’Impôt sur les Sociétés est payé sur : *

• Les bénéfices réalisés par les sociétés
• Les salaires uniquement
• Les réseaux sociaux
• Les stocks uniquement

La TVA est : *

• Un impôt indirect appliqué sur les ventes de biens et services
• Un contrat de travail
• Une prime de motivation
• Une forme juridique

L’entreprise collecte la TVA auprès : *

• De ses clients
• De ses concurrents uniquement
• De ses salariés uniquement
• Des écoles uniquement

Parmi les autres impôts cités, on trouve : *

• La taxe professionnelle et les droits d’enregistrement
• La formation professionnelle uniquement
• La prime d’ancienneté
• Les congés payés

Parmi les obligations fiscales de l’entreprise, on trouve : *

• La déclaration des impôts, le paiement des taxes et la tenue d’une comptabilité conforme
• La suppression des factures
• L’absence de documents comptables
• Le refus de payer la TVA

Le contrat commercial est : *

• Un accord entre deux ou plusieurs parties pour une opération commerciale
• Une simple publicité
• Un document sans valeur juridique
• Une fiche de présence

Parmi les contrats commerciaux cités, on trouve : *

• Le contrat de vente, le contrat d’entreprise et le contrat de prestation de services
• Le contrat de sport uniquement
• Le contrat scolaire uniquement
• Le contrat de vacances uniquement

Avant de signer un contrat, l’entreprise doit vérifier : *

• L’objet, le prix, les délais, les pénalités, les garanties et les conditions de résiliation
• Seulement le nom du fournisseur
• Uniquement la couleur du document
• Rien, car le contrat n’a aucun risque

Dans le cas AFRICA DISTRIBUTION SARL, il est recommandé de : *

• Vérifier les clauses, contrôler les modalités de paiement et assurer la conformité fiscale des factures
• . Signer rapidement sans contrôle
• Ignorer la TVA
• Ne pas conserver les documents

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